Termes et conditions | Marie Annie Pelletier

Termes et conditions d’utilisation du site

Dernière révision : 11 mai 2026

1. Présentation

Ce site web (www.marieanniepelletier.ca) ainsi que les produits et services proposés (œuvres originales, impressions, cartes de souhaits et autres produits dérivés) sont la propriété de Marie Annie Pelletier, artiste peintre. En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié(e) par ces conditions. Si vous refusez ces conditions, n’utilisez pas le site ni les services offerts.

2. Coordonnées

Marie Annie Pelletier
Courriel : info@marieanniepelletier.ca
Site : www.marieanniepelletier.ca
Lieu : Québec, Canada
Hébergement : Hébergement web Canada

3. Description des Produits

Ces descriptions sont conçues pour vous fournir les informations les plus complètes possibles sur les caractéristiques des produits, sans être exhaustives. Les photographies et les descriptions des Produits et/ou Services sont fournis à titre purement indicatif et ne nous engagent pas.

4. Commande et paiement

Le passage d’une commande constitue une acceptation d’achat selon les prix affichés. Une confirmation de commande vous sera transmise. Le paiement est sécurisé. Toute modification de prix ne s’applique pas rétroactivement.

5. Livraison

Les frais d’expédition sont inclus pour les envois à l’intérieur du Canada. Les toiles sont livrées à partir de Québec – avec GLS Canada. Pour l’international, veuillez nous contacter. Emballages sécurisés et identifiés selon le type de produit et assurances couvrant sa valeur en cas de perte ou de dommage par le transporteur.

6. Retours et remboursements

Les produits ne sont pas remboursables.

7. Garanties légales

Conformément à la loi, vous bénéficiez de la garantie contre les vices cachés et la garantie légale de conformité. Vous avez deux ans pour faire valoir ces droits.

8. Propriété intellectuelle

Tous les contenus sont la propriété exclusive de Marie Annie Pelletier. Aucun droit de reproduction n’est cédé avec l’achat d’une œuvre.

9. Limitation de responsabilité

L’artiste ne peut être tenue responsable pour des dommages indirects, retards dus à des causes extérieures ou usage inapproprié des produits.

10. Modification

Ces conditions peuvent être modifiées sans préavis. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de l’achat.

11. Droit applicable

Les conditions sont régies par les lois du Québec et du Canada. En cas de litige, une médiation sera privilégiée.

12. Nous contacter

Pour toute question ou demande, écrivez à : marieanniepelletier@gmail.com